Jean-Christophe Bernard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Christophe BERNARD
notaire à Les Pennes-Mirabeau
Objet:
la Commission nationale de sélection
instituée à
l'article 15 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
modifié par le
décret n° 2022-1298 du
7 octobre 2022
relatif au diplôme d'études supérieures de notariat
I. - Titulaires
notaire
JORFTEXT000049418951
(source JORF)
composition
16 Avril 2024
16/04/2024
De:
BERNARD Jean-Christophe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2016
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
LISTE UTILE
INTC1936085A
(source BOMI)
inscription
17 Janvier 2020
17/01/2020
De:
BERNARD Jean-Christophe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2014
Liste utile
INTC1331407A
(source BOMI)
inscription
18 Février 2014
18/02/2014
De:
Jean-Christophe Bernard
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'institut régional d'administration de Lyon
Remplace:
M. Gilbert Dejours
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
JORFTEXT000000266419
(source JORF)
nomination
11 Avril 2006
11/04/2006
De:
Jean-Christophe Bernard
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme »
Groupe:
Agence nationale de lutte contre l'illettrisme
JORFTEXT000000222469
(source JORF)
nomination
28 Mars 2001
28/03/2001
De:
Bernard (Jean-Christophe, Marie, Etienne, Pierre, Aurèle)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Ollivier et François Boutier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence
=
"
Pennes-Mirabeau (Bouches-du-Rhône)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
13
"
JORFTEXT000000198909
(source JORF)
nomination
13 Mars 1997
13/03/1997
De:
Bernard (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
Beauregard (Anne-Laure de)
Groupe:
Académie commerciale internationale ayant obtenu en 1990 le diplôme supérieur d'études commerciales de cet établissement
JORFTEXT000000353659
(source JORF)
diplome
27 Janvier 1991
27/01/1991
De:
Bernard (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1990 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000169809
(source JORF)
diplome
23 Novembre 1990
23/11/1990
